Aller au contenu | Aller au menu principal | Aller au sous menu | Aller au menus secondaires | Aller aux liens divers | Aller à la recherche
Retour à l'accueil Accueil  >  Vie municipale  >  Conseil municipal  > Conseils municipaux

Conseils municipaux

 

Les prochains conseils municipaux

  • Conseil municipal du jeudi 30 mars 2017 (Vote du budget primitif)

    Le 30/03/2017

    Heure : 18h00
    Lieu : Mairie - Salle du conseil municipal

     
  • Conseil municipal du jeudi 4 mai 2017

    Le 04/05/2017

    Heure : 19h00
    Lieu : Mairie - Salle du conseil municipal

     
  • Conseil municipal du mercredi 7 juin 2017

    Le 07/06/2017

    Heure : 19h00
    Lieu : Mairie - Salle du conseil municipal

     
  • Conseil municipal du lundi 3 juillet 2017

    Le 03/07/2017

    Heure : 19h00
    Lieu : Mairie - Salle du conseil municipal

     

Les précédents conseils

Compte-rendu

"Il est affiché sous huit jours, par extraits, à la porte de la mairie ou à l'extérieur."(article l 2121-25 du code général des collectivités territoriales). Il liste les titres des affaires traitées en mentionnant le résultat du vote de l'assemblée. Il n'est donc pas exhaustif.

Procès-verbal

Il est affiché dès approbation par les conseillers municipaux présents à la séance. Il relate tous les faits constituant une séance du conseil municipal.

Les documents suivants sont consultables au format PDF. Vous devez pour cela être équipé du "plug-in" Acrobat Reader. Si vous ne l'avez pas, vous pouvez le télécharger sur le site d'Adobe.

  • Déplier/ReplierCompte-rendu du conseil municipal du jeudi 2 mars 2017 (Rapport d’orientations budgétaires)

    Compte-rendu du conseil municipal du 2 mars 2017
    Document PDF - 2.2 Mo - Publié le 7 mars 2017
    Délibération rapport d’orientation budgétaire 2017
    Document PDF - 6.4 Mo - Publié le 7 mars 2017
  • Déplier/ReplierProcès-verbal du conseil municipal du jeudi 2 février 2017

    Procès-verbal du conseil municipal du jeudi 2 février 2017
    Document PDF - 9 Mo - Publié le 6 mars 2017
  • Déplier/ReplierProcès-verbal du conseil municipal du jeudi 12 janvier 2017

    Procès-verbal du conseil municipal du jeudi 12 janvier 2017
    Document PDF - 1.6 Mo - Publié le 6 mars 2017
  • Déplier/ReplierProcès-verbaux - Archives 2016

    Procès-verbal du conseil municipal du jeudi 10 mars 2016
    Document PDF - 3.2 Mo - Publié le 2 janvier 2017
    Procès-verbal du conseil municipal du jeudi 10 novembre 2016
    Document PDF - 2.7 Mo - Publié le 2 janvier 2017
    Procès-verbal du conseil municipal du jeudi 14 janvier 2016
    Document PDF - 2.1 Mo - Publié le 2 janvier 2017
    Procès-verbal du conseil municipal du jeudi 19 mai 2016
    Document PDF - 2.7 Mo - Publié le 2 janvier 2017
    Procès-verbal du conseil municipal du jeudi 1er septembre 2016
    Document PDF - 3.2 Mo - Publié le 2 janvier 2017
    Procès-verbal du conseil municipal du jeudi 30 juin 2016
    Document PDF - 5.6 Mo - Publié le 2 janvier 2017
    Procès-verbal du conseil municipal du jeudi 6 octobre 2016
    Document PDF - 4 Mo - Publié le 2 janvier 2017
    Procès-verbal du conseil municipal du lundi 8 février 2016
    Document PDF - 875.5 ko - Publié le 2 janvier 2017
    Procès-verbal du conseil municipal du mercredi 13 avril 2016
    Document PDF - 3.7 Mo - Publié le 2 janvier 2017
    Procès-verbal du conseil municipal du mercredi 30 novembre 2016
    Document PDF - 9.8 Mo - Publié le 6 février 2017
    Procès-verbal du conseil municipal du vendredi 16 décembre 2016
    Document PDF - 3.2 Mo - Publié le 6 février 2017
    Procès-verbal du conseil municipal en urgence du lundi 5 septembre 2016
    Document PDF - 998.4 ko - Publié le 2 janvier 2017
  • Déplier/ReplierProcès-verbaux - Archives 2015

    Procès-verbal du conseil municipal du 22 janvier 2015
    Document PDF - 1.6 Mo - Publié le 9 mars 2016
    Procès-verbal du conseil municipal du 25 février 2015
    Document PDF - 2.1 Mo - Publié le 9 mars 2016
    Procès-verbal du conseil municipal du 25 février 2015 - Annexe
    Document PDF - 328.5 ko - Publié le 9 mars 2016
    Procès-verbal du conseil municipal du 26 mars 2015
    Document PDF - 2.1 Mo - Publié le 9 mars 2016
    Procès-verbal du conseil municipal du 27 avril 2015
    Document PDF - 1.4 Mo - Publié le 9 mars 2016
    Procès-verbal du conseil municipal du 27 mais 2015
    Document PDF - 1.3 Mo - Publié le 9 mars 2016
    Procès-verbal du conseil municipal du 23 juin 2015
    Document PDF - 1.8 Mo - Publié le 9 mars 2016
    Procès-verbal du conseil municipal du 27 août 2015
    Document PDF - 1.3 Mo - Publié le 9 mars 2016
    Procès-verbal du conseil municipal du 1er octobre 2015
    Document PDF - 1.7 Mo - Publié le 9 mars 2016
    Procès-verbal du conseil municipal du 22 octobre 2015
    Document PDF - 1.4 Mo - Publié le 9 mars 2016
    Procès-verbal du conseil municipal du 23 novembre 2015
    Document PDF - 1 Mo - Publié le 9 mars 2016
    Procès-verbal du conseil municipal du 17 décembre 2015
    Document PDF - 2 Mo - Publié le 9 mars 2016
  • Déplier/ReplierProcès-verbaux - Archives 2014

    Procès-verbal du conseil municipal du 11 mars 2014
    Document PDF - 995.4 ko - Publié le 27 janvier 2015
    Procès-verbal du conseil municipal du 5 avril 2014
    Document PDF - 3.3 Mo - Publié le 27 janvier 2015
    Procès-verbal du conseil municipal du 14 avril 2014
    Document PDF - 696.6 ko - Publié le 27 janvier 2015
    Procès-verbal du conseil municipal du 18 avril 2014
    Document PDF - 1.5 Mo - Publié le 27 janvier 2015
    Procès-verbal du conseil municipal du 29 avril 2014
    Document PDF - 1019.4 ko - Publié le 27 janvier 2015
    Procès-verbal du conseil municipal du 26 mai 2014
    Document PDF - 1.6 Mo - Publié le 27 janvier 2015
    Procès-verbal du conseil municipal du 20 juin 2014
    Document PDF - 1.3 Mo - Publié le 27 janvier 2015
    Procès-verbal du conseil municipal du 28 août 2014
    Document PDF - 1.5 Mo - Publié le 27 janvier 2015
    Procès-verbal du conseil municipal du 22 septembre 2014
    Document PDF - 8.5 Mo - Publié le 27 janvier 2015
    Procès-verbal du conseil municipal du 29 octobre 2014
    Document PDF - 1.5 Mo - Publié le 27 janvier 2015
    Procès-verbal du conseil municipal du 19 novembre 2014
    Document PDF - 1.3 Mo - Publié le 27 janvier 2015
    Procès-verbal du conseil municipal du 18 décembre 2014
    Document PDF - 1.6 Mo - Publié le 27 janvier 2015
  • Déplier/ReplierProcès-verbaux - Archives 2013

    Procès-verbal du conseil municipal du 31 janvier 2013
    Document PDF - 1.4 Mo - Publié le 26 janvier 2015
    Procès-verbal du conseil municipal du 21 février 2013
    Document PDF - 1.8 Mo - Publié le 26 janvier 2015
    Procès-verbal du conseil municipal du 27 mars 2013
    Document PDF - 2.2 Mo - Publié le 26 janvier 2015
    Procès-verbal du conseil municipal du 27 mars 2013
    Document PDF - 2.2 Mo - Publié le 26 janvier 2015
    Procès-verbal du conseil municipal du 29 avril 2013
    Document PDF - 1012.6 ko - Publié le 26 janvier 2015
    Procès-verbal du conseil municipal du 29 mai 2013
    Document PDF - 10.9 Mo - Publié le 26 janvier 2015
    Procès-verbal du conseil municipal du 29 août 2013
    Document PDF - 1.3 Mo - Publié le 26 janvier 2015
    Procès-verbal du conseil municipal du 26 septembre 2013
    Document PDF - 10.5 Mo - Publié le 26 janvier 2015
    Procès-verbal du conseil municipal du 23 octobre 2013
    Document PDF - 1.5 Mo - Publié le 26 janvier 2015
    Procès-verbal du conseil municipal du 4 décembre 2013
    Document PDF - 1.4 Mo - Publié le 26 janvier 2015
    Procès-verbal du conseil municipal du 12 décembre 2013
    Document PDF - 976.8 ko - Publié le 26 janvier 2015
  • Déplier/ReplierProcès-verbaux - Archives 2012

    Procès-verbal du conseil municipal du 31 janvier 2012
    Document PDF - 329.8 ko - Publié le 26 janvier 2015
    Procès-Verbal du conseil municipal du 29 février 2012
    Document PDF - 1007 ko - Publié le 26 janvier 2015
    Procès-verbal du conseil municipal du 4 avril 2012
    Document PDF - 1018.5 ko - Publié le 26 janvier 2015
    Procès-verbal du conseil municipal du 25 avril 2012
    Document PDF - 345.9 ko - Publié le 26 janvier 2015
    Procès-verbal du conseil municipal du 29 mai 2012
    Document PDF - 584.6 ko - Publié le 26 janvier 2015
    Procès-verbal du conseil municipal du 3 juillet 2012
    Document PDF - 2.7 Mo - Publié le 26 janvier 2015
    Procès-verbal du conseil municipal du 11 septembre 2012
    Document PDF - 7.1 Mo - Publié le 26 janvier 2015
    Procès-verbal du conseil municipal du 9 octobre_2012
    Document PDF - 579.7 ko - Publié le 26 janvier 2015
    Procès-verbal du conseil municipal du 8 novembre 2012
    Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 26 janvier 2015
    Procès-verbal du conseil municipal du 18 décembre 2012
    Document PDF - 1.7 Mo - Publié le 26 janvier 2015
    Rapport de la Chambre regionale des comptes de Midi-Pyrenees
    Document PDF - 1 Mo - Publié le 26 janvier 2015
    Jugement mars 2009
    Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 26 janvier 2015
    Jugement octobre 2012
    Document PDF - 2.1 Mo - Publié le 26 janvier 2015
  • Déplier/ReplierProcès-verbaux - Archives 2011

    Procès-verbal du conseil municipal du 14 décembre 2011
    Document PDF - 410.3 ko - Publié le 30 mars 2012
    Procès-verbal du conseil municipal du 29 novembre 2011
    Document PDF - 435.1 ko - Publié le 30 mars 2012
    Procès-verbal du conseil municipal du 3 novembre 2011
    Document PDF - 516.3 ko - Publié le 30 mars 2012
    Procès-verbal du conseil municipal du 5 octobre 2011
    Document PDF - 369.4 ko - Publié le 30 mars 2012
    Procès-verbal du conseil municipal du 29 septembre 2011
    Document PDF - 201.9 ko - Publié le 30 mars 2012
    Procès-verbal du conseil municipal du 1er septembre 2011
    Document PDF - 443.5 ko - Publié le 30 mars 2012
    Procès-verbal du conseil municipal du 29 juin 2011
    Document PDF - 543.4 ko - Publié le 30 mars 2012
    Procès-verbal du conseil municipal du 26 mai 2011
    Document PDF - 516.4 ko - Publié le 30 mars 2012
    Procès-verbal du conseil municipal du 21 avril 2011
    Document PDF - 603 ko - Publié le 30 mars 2012
    Procès-verbal du conseil municipal du 7 avril 2011
    Document PDF - 606.4 ko - Publié le 30 mars 2012
    Procès-verbal du conseil municipal du 24 mars 2011
    Document PDF - 690.6 ko - Publié le 29 mars 2012
    Procès-verbal du conseil municipal du 24 février 2011
    Document PDF - 610.2 ko - Publié le 29 mars 2012
    Procès-verbal du conseil municipal du 27 janvier 2011
    Document PDF - 326 ko - Publié le 29 mars 2012